Sun Microsystems, Inc.
Contrat de Licence de Code Objet
pour
JAVA™ 2 RUNTIME ENVIRONMENT (J2RE), STANDARD EDITION,
VERSION 1.4.2_X
SUN MICROSYSTEMS, INC. (« SUN ») VOUS CONCEDE EN VERTU PRESENT CONTRAT UNE LICENCE DU LOGICIEL IDENTIFIÉ CI-APRÈS, À L’UNIQUE CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ L’ENSEMBLE DES DISPOSITIONS CONTENUES DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE DE CODE OBJET ET DANS LES DISPOSITIONS ADDITIONNELLES (COLLECTIVEMENT, LE « CONTRAT »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRÉSENT CONTRAT. EN TÉLÉCHARGEANT OU EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU CONTRAT. VEUILLEZ INDIQUER VOTRE ACCEPTATION EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « ACCEPTER » AU BAS DU CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES LES DISPOSITIONS DES PRESENTES, VOUS DEVEZ CLIQUER SUR LE BOUTON « REFUSER » AU BAS DU CONTRAT, ET LE PROCESSUS DE TÉLÉCHARGEMENT OU D’INSTALLATION S’INTERROMPRA.

1.	DÉFINITIONS. Le terme « Logiciel » désigne le logiciel indiqué ci-dessus, sous forme de code objet, toutes autres informations assimilables par machine, y compris notamment, des bibliothèques, fichiers source, fichiers d’en-tête et fichiers de données, des mises à jour ou corrections d’erreurs fournies par Sun, ainsi que des manuels d’utilisateur, des guides de programmation et tous autres documents qui vous sont fournis par Sun en vertu du présent Contrat. Les termes « Ordinateurs de bureau et serveurs universels » désignent les ordinateurs, y compris les ordinateurs de bureau, ordinateurs portables et tablettes électroniques, ou serveurs, utilisés pour des fonctions informatiques générales d’utilisateur final (notamment, le courrier électronique, la navigation Internet générale et les outils de productivité de suite bureautique).  L’utilisation du Logiciel dans des systèmes et des solutions fournissant des fonctionnalités dédiées (autres que celles susmentionnées) ou conçus pour être utilisés dans des applications logicielles intégrées ou à fonctions spécifiques, telles que, notamment : Les logiciel intégrés ou regroupés avec systèmes de contrôle industriels, téléphones mobiles sans fil, périphériques de poche sans fils, services à revenus partagés, téléviseur avec boîtier décodeur, lecteurs de disques Blu-ray, équipement de commutation de télématique et de réseau, imprimantes et systèmes de gestion de stockage et autres systèmes associés, sont exclus de cette définition et ne font pas l’objet d’une licence en vertu du présent contrat.  Le terme « Programmes » désigne les applets de technologie Java et les applications destinées à fonctionner sur une plate-forme Java 2 Platform, Standard Edition (J2SETM Platform), sur les ordinateurs de bureau ou les serveurs universels, sous Java.
2.	LICENCE D'UTILISATION. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, y compris notamment les Restrictions Relatives à la Technologie Java des Dispositions Additionnelles à la Licence, Sun vous concède une licence gratuite, limitée, non exclusive et non transférable, pour la reproduction et l’utilisation interne du Logiciel, complet et non modifié, dans le seul but d’exécuter des Programmes.
3.	LIMITATIONS. Le Logiciel est de nature confidentiel et protégé par copyright et/ou droit d'auteur. Le Logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés demeurent la propriété de Sun et/ou de ses Concédants. Sous réserve de la loi applicable, vous n’êtes pas autorisé à modifier ou à décompiler le Logiciel, ou à effectuer de l’ingénierie inverse. Le Titulaire de la Licence reconnaît que le Logiciel sous licence n'a pas été ni conçu, ni destiné pour être utilisé pour la conception, la construction, l'exploitation ou la maintenance d'installations nucléaires. Sun Microsystems, Inc. ne fournie aucune garantie expresse ou tacite quant à la convenance à ce type d'utilisation. Aucun droit, titre ou intérêt, quel qu'il soit, concernant toute marque commerciale, marque de service, logo ou nom commercial de Sun ou de ses concédants n'est concédé en vertu du présent Contrat. Des dispositions additionnelles aux licences pour les développeurs et/ou les éditeurs figurent dans les Dispositions Additionnelles à la Licence.
4.	LIMITATION DE GARANTIE. Sous réserve d’une utilisation normale du Logiciel, Sun garantit, sur présentation d’une preuve d’achat, durant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de sa date d'acquisition, le support sur lequel le Logiciel est fourni (le cas échéant) est exempt de tout vice de matière et de fabrication.  A l’exception de la garantie qui précède, le Logiciel est fourni « EN L'ÉTAT».  La seule indemnité et la seule responsabilité de Sun au titre de la présente se limite,  au choix de Sun, au remplacement du Logiciel ou au remboursement de la redevance versée pour le Logiciel. Toute garantie implicite relative au Logiciel est limitée à 90 jours. Certains Etats n’autorisent pas la limitation de la durée des garanties implicites. Il est donc possible que ce qui précède ne s’applique pas à vous. La présente garantie limitée vous confère des droits  légaux spécifiques. Il se peut que vous en ayez d’autres, susceptibles de varier d’un État à un autre.
5.	EXCLUSION DE GARANTIE. SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DU PRESENT CONTRAT, TOUTES GARANTIES EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-CONTREFAÇON SONT EXCLUES, SAUF DANS LA MESURE OU DE TELLES EXCLUSIONS NE SONT PAS AUTORISEES PAR LA LOI.
6.	LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI, SUN OU SES CONCÉDANTS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLES DE TOUTES PERTE DE REVENUES, PERTE DE PROFITS OU PERTE DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, INCIDENT, CONSECUTIF, INDIRECT OU PUNITIF, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE ET LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ, RESULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LE LOGICIEL, Y COMPRIS LORSQUE SUN AVAIT CONNAISSANCE DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. Dans tous les cas, la responsabilité de Sun à votre égard, qu’elle soit de nature contractuelle, délictuelle ou autre, ne pourra excéder le montant payé, ou en l’absence de paiement, le montant dû en vertu du présent Contrat. Les limitations stipulées ci-dessus s’appliquent même en cas de non-respect de l’objet principal de la garantie mentionnée ci-dessus. Certains États ne permettent pas l’exclusion des dommages incidents ou consécutifs ; il est donc possible que certaines des dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas à vous. 
7.	MISES À JOUR DU LOGICIEL PAR SUN. Vous reconnaissez qu’à votre demande ou avec votre accord, des fonctionnalités optionnelles du Logiciel peuvent télécharger, installer et exécuter des applets, applications, extensions de logiciel et versions mises à jour du Logiciel de Sun (les « Mises à Jour du Logiciel »), susceptibles de nécessiter l’acceptation par vous de dispositions et de conditions d’installation mises à jour. Si des dispositions additionnelles ne sont pas présentées lors de l’installation, les Mises à Jour du Logiciel seront considérées comme faisant partie du Logiciel et soumises aux dispositions du Contrat.
8.	LOGICIELS PROVENANT DE SOURCES AUTRES QUE SUN. Vous reconnaissez que, en utilisant des fonctionnalités optionnelles du Logiciel et/ou en demandant des services nécessitant l’utilisation des fonctionnalités optionnelles du Logiciel, le Logiciel peut télécharger, installer et exécuter automatiquement des applications provenant de sources autres que Sun (les « Autres Logiciels »). Sun ne formule aucune déclaration concernant une relation, de quelque nature que ce soit, avec les concédants d’Autres Logiciels. DANS LES LIMITES AUTORISE PAR LA LOI, SUN OU SES CONCÉDANTS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS, PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT, CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE OU PUNITIF, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE CES DOMMAGES, LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ, QUI SERAIENT EN RAPPORT AVEC OU RÉSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MÊME SI SUN A ÉTÉ PRÉVENUE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. Certains États ne permettent pas l’exclusion des dommages accidentels ou consécutifs ; il est donc possible que certaines des dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas à vous. 
9.	RÉSILIATION. Le présent Contrat reste en vigueur jusqu'à sa date de résiliation. Vous pouvez, à tout moment, résilier le présent Contrat, en détruisant toutes les copies du Logiciel. Le présent Contrat sera résilié par Sun de plein droit, et sans mise en demeure préalable, en cas de non-respect de votre part d'une quelconque disposition du présent Contrat. Chaque partie peut de plein droit et sans mise en demeure préalable, résilier le présent Contrat dans le cas où le Logiciel deviendrait, ou risquerait de devenir, selon l’avis de l’une ou l’autre des parties, l’objet d’une action en contrefaçon d’un droit de propriété intellectuelle. En cas de Résiliation, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel.
10.	DISPOSITIONS APPLICABLES À L'EXPORTATION. Tout Logiciel et données techniques livrés dans le cadre du présent Contrat sont soumis à la législation des États-Unis sur le contrôle des exportations, et peuvent également être soumis aux lois d'autres pays relatives aux importations et aux exportations. Vous vous engagez à respecter strictement ces lois et ces règlements et reconnaissez qu'il vous appartient d'obtenir toutes les licences nécessaires en vue de l’exportation, de la réexportation ou de l’importation de ces  Logiciels et donnée technique après leur livraison.
11.	MARQUES DÉPOSÉES ET LOGOS. Vous reconnaissez et acceptez que Sun est propriétaire des marques déposées suivantes : SUN, SOLARIS, JAVA, JINI, FORTE et iPLANET, ainsi que de toutes les marques commerciales, marques de service, logos et autres signes distinctifs associés à SUN, SOLARIS, JAVA, JINI, FORTE et iPLANET (les « Marques Sun ») et vous acceptez de respecter les règles relatives à l’utilisation des Marques Sun telles qu'elles figurent sur le site: http://www.sun.com/policies/trademarks. Toutes les utilisations que vous ferez  des Marques Sun devront l’être dans un sens favorable à Sun.
12.	UTILISATEURS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS. Conformément aux dispositions 48 CFR 227.7201 à 227.7202-4 (acquisitions du Ministère de la Défense (DOD)) et aux dispositions 48 CFR 2.101 et 12.212 (acquisitions non-DOD), si le Logiciel a été acquis par le gouvernement des États-Unis ou pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou sous-traitant principal du gouvernement des États-Unis (à tout niveau), les droits du gouvernement sur le Logiciel et sa documentation seront uniquement ceux stipulés dans le présent Contrat.
13.	LOI APPLICABLE.  Tout litige relatif au présent Contrat est soumis à la loi de l’Etat de Californie et à la réglementation fédérale américaine applicable. Aucune règle de conflit de loi ne sera applicable.
14.	NON-VALIDITE PARTIELLE. Si l’une quelconque des dispositions du présent Contrat est nulle ou inopposable, le Contrat demeura applicable, à l'exception de cette disposition. Toutefois, si la nullité ou l’inopposabilité de cette disposition était contraire à l'intention des parties, ce Contrat serait alors résilié de plein droit et sans mise en demeure préalable.
15.	INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD. Le présent Contrat constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Sun concernant son objet. Il annule et remplace toutes les communications écrites ou orales, propositions, déclarations et garanties, présentes ou passées, et prévaut sur toute disposition contradictoire ou additionnelle de tout autre devis, commande, confirmation ou communication entre les parties concernant l'objet du Contrat, et ce, pendant toute la durée du Contrat. Le présent contrat ne peut être modifié que par un avenant écrit et signée par un représentant habilité de chacune des parties.

DISPOSITIONS ADDITIONNELLES AU CONTRAT DE LICENCE

Les présentes Dispositions Additionnelles à la Licence complètent ou modifient les dispositions du Contrat de Licence de Code Objet. Les termes en majuscules non définis dans les présentes Dispositions Additionnelles ont la même signification que celle qui leur a été attribuée dans le Contrat de Licence de Code Objet. Les dispositions des présentes Dispositions Additionnelles annulent et remplacent toute disposition incompatible ou contradictoire du Contrat de Licence de Code Objet ou de toute licence jointe au Logiciel.

A.	Concession de Licence d'Utilisation et de Développement de Logiciel à des Fins Internes. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, y compris, notamment les Restrictions Relatives à la Technologie Java des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une licence gratuite, non exclusive, non transférable et limitée pour reproduire pour vos besoins et votre utilisation internes, le Logiciel, complet et non modifié, aux seules fins de concevoir, développer et tester vos Programmes.
B.	Licence de Distribution de Logiciel. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, et notamment des Restrictions Relatives à la Technologie Java des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une licence gratuite non exclusive, non transférable et limitée de reproduire et distribuer le Logiciel, sous réserve des conditions suivantes : (i) vous distribuez le Logiciel dans son intégralité et exempt de toute modification (sauf disposition contraire expresse dans le fichier README applicable) et uniquement s'il est intégré à vos Programmes et dans le seul but de leur exécution, (ii) les Programmes ajoutent une fonctionnalité significative et essentielle au Logiciel, (iii) vous ne distribuez pas de logiciel supplémentaire visant à se substituer aux composants du Logiciel (sauf disposition contraire expresse dans le fichier README concerné), (iv) vous ne supprimez et ne modifiez aucune mention ou notice relative à la propriété du Logiciel, (v) vous ne distribuez le Logiciel qu'en vertu d'un contrat de licence protégeant les intérêts de Sun et se conformant aux dispositions du présent Contrat, et (vi) vous  acceptez de défendre, garantir et indemniser Sun et ses concédants contre tous dommages, coûts, responsabilités, tout montant et/ou dépense lié(e) à une transaction (y compris les honoraires d'avocats), résultant d'une action, réclamation ou de poursuites intentées par un tiers du fait de l'utilisation ou de la distribution des Programmes et/ou  du Logiciel.
C.	Licence de Distribution de Redistribuables. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, et notamment des Restrictions Relatives à la Technologie Java des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une licence gratuite, non exclusive, non transférable et limitée pour reproduire et distribuer des fichiers désignés explicitement comme redistribuables dans le fichier « README » du Logiciel (ci après les « Redistribuables»), sous réserve des conditions suivantes: (i) vous distribuez les Redistribuables dans leur intégralité et exempts de toute modification (sauf indication contraire dans le fichier README applicable), et uniquement s'ils sont intégrés à vos Programmes, (ii) vous ne distribuez pas de logiciel supplémentaire visant à se substituer aux composants des Redistribuables (sauf indication contraire dans le fichier README applicable), (iii) vous ne supprimez, ni ne modifiez aucune mention ou notice relative à la propriété des Redistribuables, (iv) vous ne distribuez les Redistribuables qu'en vertu d'un contrat de licence protégeant les intérêts de Sun, et se conformant aux dispositions du présent Contrat, (v) vous  acceptez de défendre, garantir et indemniser Sun et ses concédants contre tous dommages, coûts, responsabilités, tout montant et/ou dépense lié(e) à une transaction (y compris les honoraires d'avocats), résultant d'une action, réclamation ou de poursuites intentées par un tiers du fait de l'utilisation ou de la distribution des Programmes et/ou  du Logiciel.
D.	Restrictions Relatives à la Technologie Java. Il est interdit de modifier l'Interface de la Plate-forme Java («IPJ», identifiée comme les classes contenues dans le progiciel «java» ou dans des sous-progiciels du progiciel «java»), en créant d'autres classes dans la IPJ ou en modifiant d'une autre manière les classes de la IPJ. Dans le cas où vous développeriez une classe supplémentaire et les API associées qui (i) étendent la fonctionnalité de la plate-forme Java et, (ii) sont divulguées à des développeurs de logiciels tiers afin de développer d'autres logiciels faisant appel à de telles API supplémentaires, vous vous engagez à diffuser, sans délai et largement, les spécifications exactes de ces API en vue de leur libre utilisation par l'ensemble des développeurs. Vous ne pouvez pas développer ou autoriser vos licenciés à développer d'autres classes, interfaces ou sous-progiciels pouvant être identifiées, de quelque façon que ce soit, comme «java», «javax», «sun» ou autres dénominations similaires, telles que spécifiées par Sun dans toute convention ayant trait à une dénomination commerciale.
E.	Code source. Le Logiciel peut contenir des codes sources, lesquelles ne sont fournies qu'à titre de référence, conformément aux dispositions du présent Contrat. Sauf disposition expresse contraire du présent Contrat, les codes sources ne peuvent pas être redistribués.
F.	Code de tiers. Des mentions de droit d’auteur et des dispositions supplémentaires de licence applicables à des parties du Logiciel figurent dans le fichier THIRDPARTYLICENSEREADME.txt. En plus de toutes les conditions générales de licence de logiciel libre/logiciel gratuit de tiers identifiées dans le fichier THIRDPARTYLICENSEREADME.txt, les dispositions en matière d’exonération et de limitation de garantie des paragraphes 5 et 6 du Contrat de Licence de Code Objet s’appliqueront à tout Logiciel contenu dans la présente distribution.
G.	Résiliation pour non-respect. L’une ou l’autre partie a le droit de résilier le présent contrat immédiatement dans le cas où un logiciel deviendrait, ou serait censé devenir de l’avis de l’une ou l’autre partie, l’objet d’une réclamation pour non-respect du droit de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser à : Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle, Santa Clara, CA 95054, États-Unis.
(LFI#120080/Form ID#011801)